site des parents élus au Conseil d'École de l'école Jean de la Fontaine de Domloup (35)
http://domloup.jdlf.parents.free.fr - domloup-jdlf-parents@yahoogroups.com


site des parents élus au Conseil d'École
de l'école Jean de la Fontaine de Domloup (35)

Qui sommes-nous ?

À quoi servons-nous ?

Le règlement intérieur de l'école

Le règlement du Conseil d'École

Les PV des derniers CE

Articles de loi relatifs au Conseil d'École :

Conseil d'école (arrêté du 13 mai 1985)
Attributions et fonctionnement des conseils d'école et de secteur (note de service n° 86-137 du 14 mars 1986)
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (décret n° 90-788 du 6 septembre 1990)

Liens utiles :

Le Ministère de l'Éducation Nationale
Le portail de l'Éducation Nationale
    L'Académie de Rennes
    Les fédérations de parents d'élèves (FCPE, PEEP)


site des parents élus au Conseil d'École de l'école Jean de la Fontaine de Domloup (35)
http://domloup.jdlf.parents.free.fr - domloup-jdlf-parents@yahoogroups.com

Copyright© 2002 - Pascal AUBRY